Marque enregistrée - Marque en vigueur

5 4 3 2 1 LA FORME PAR L ALIMENTATION
Mme. Anne DELGAMBE

Numéro de dépôt :
4328649
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
5 4 3 2 1 LA FORME PAR L ALIMENTATION de Anne DELGAMBE

Présentation de la marque 5 4 3 2 1 LA FORME PAR L ALIMENTATION

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par madame Anne DELGAMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 5 4 3 2 1 LA FORME PAR L ALIMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est madame Anne DELGAMBE domicilié(e) 25 Rue Paul Jamin - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, SOCIETE D'AVOCAT, M. Gérard HAAS domicilié(e) 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 5 4 3 2 1 LA FORME PAR L ALIMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 4 3 2 1 LA FORME PAR L ALIMENTATION arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

Anne DELGAMBE a également déposé les autres marques suivantes : E QUICK READS , PME PMI durables , TARTENPION CREATEUR DE PEDAGOGIE DURABLE


Mme. Anne DELGAMBE - 25 Rue Paul Jamin - 72100 - LE MANS - France


HAAS, SOCIETE D'AVOCAT, M. Gérard HAAS - 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de jeux ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateur [logiciels téléchargeables] ; applications logicielles (programmes informatiques) téléchargeables et exploitables depuis un téléphone mobile et tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; programmes téléchargeables pour le traitement de l'information pour tous supports mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d'exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de télécommunications ; tous ces produits ayant un lien avec le domaine de la nutrition et de l'alimentation et/ou rattachés à un programme d'équilibre alimentaire ;

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; bandes adhésives pour la papeterie ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; instruments de dessin ; dossiers [papeterie] ; instruments d'écriture ; écussons [cachets en papier] ; produits pour effacer ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; emporte-pièce [articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; équerres à dessin ; étiquettes non en tissu ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché ; flyers / tracts ; formulaires / formules ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; objets d'art gravés ; images ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; articles de papeterie ; papier ; papier d'emballage ; papier à lettres ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier-parchemin ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; pinceaux / brosses [pinceaux] ; planches à dessin ; plans ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; pochettes pour documents ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; règles à dessiner ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; articles pour reliures ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; rubans adhésifs pour la papeterie ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] stylos ; supports pour photographies ; tableaux [peintures] ; tampons encreurs ; timbres [cachets] ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations commerciales par le biais de sites web services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente en ligne utilisant des moyens de télécommunication de produits, à savoir : viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, agrumes frais, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; audits d'entreprises [analyses commerciales] dans le cadre de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la nutrition et de l'alimentation et/ou rattachés à un programme d'équilibre alimentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la nutrition et de l'alimentation et/ou rattachés à un programme d'équilibre alimentaire ;

Consultations, recherches et participation à l'élaboration de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; conception et programmation de logiciels informatiques pour le suivi de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; conception et programmation de supports numériques de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; audits dans le cadre de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle de qualité dans le cadre de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données dans le cadre de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données dans le cadre de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; mise à disposition de techniciens, ingénieurs et informaticiens au service des entreprises dans le cadre de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ;

Fourniture d'informations et de conseils en matière de nutrition, de diététique et de régime alimentaire ; Services de planification et de fourniture de menus et de repas nutritionnels adaptés aux personnes ; services de fourniture de recettes nutritionnelles ; Consultations, recherches et participation à l'élaboration de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire.